Les Statuts de l'Association "Les Cavaliers de l'Auron"

(en cours de frappe)

Statuts

Section 1 : Constitution – Objet – Siège Social – Durée

Article 1 : Constitution et dénomination

L’Association dite « Les Cavaliers de l’Auron » est constituée, à compter du 1^er janvier 2004, conformément aux dispositions de la loi du 1^er juillet 1901, de la loi du 16 juillet 1984 modifiée (loi de 1992 et de 2000) relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives.

Article 2 : Objet

Cette association a pour objet :

a) De faire pratiquer l’équitation sous toutes ses formes ;

b) d’échanger des connaissances et des savoirs ;

c) d’organiser des compétitions officielles »;

d) de promouvoir le cheval, le poney et l’âne et les activités équestres ;

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé : Mairie de Chalivoy-Milon 18130 (Cher)

Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 :

…

Section 2 : Composition

Article 6 : Composition

L’Association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs, de membres d’honneurs.

Les membres actifs sont les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités. Ils payent une cotisation annuelle.

Les membres bienfaiteurs sont les membres de l’association qui acquittent le montant d’une cotisation particulière ou versent des dons.

Les membres d’honneur sont des membres qui ont rendu ou rendent des services importants à l’association.

Les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs peuvent assister à l’assemblée générale avec voix consultative. Seuls les membres actifs ont voix délibératives.

Article 7 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd : par décès, par démission adressée par écrit au président de l’association, par radiation prononcée par le comité directeur pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

Tout membre qui, pour quelque cause que ce soit, cesse de faire partie de l’association, n’a droit à aucun remboursement.

Section 3 : Administration et Fonctionnement

Article 8 : Conseil d’administration

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